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Code SH 06031100 - roses coupées fraîches
Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Roses rouges fraîches, coupées, pour bouquets (longueur de tige : 50 cm, emballage par 10 unités).
- Boutons de roses blanches, séchés, pour ornements (diamètre : 3 cm, conditionnement en sachets de 20 pièces).
- Roses roses teintes, coupées, pour décorations (longueur de tige : 40 cm, vendues par lot de 15).
- Roses jaunes imprégnées de parfum, fraîches, pour bouquets (longueur de tige : 60 cm, emballage par 12 unités).
- Boutons de roses bleues, blanchis, pour ornements (diamètre : 2,5 cm, conditionnement en boîtes de 30 pièces).
- Roses multicolores séchées, pour décorations (longueur de tige : 45 cm, vendues par lot de 25).
- Roses rouges fraîches, coupées, pour bouquets (longueur de tige : 55 cm, emballage par 20 unités).
- Boutons de roses blanches, séchés, pour ornements (diamètre : 3 cm, conditionnement en sachets de 20 pièces).
- Roses roses teintes, coupées, pour décorations (longueur de tige : 40 cm, vendues par lot de 15).
- Roses jaunes imprégnées de parfum, fraîches, pour bouquets (longueur de tige : 60 cm, emballage par 12 unités).
- Boutons de roses bleues, blanchis, pour ornements (diamètre : 2,5 cm, conditionnement en boîtes de 30 pièces).
- Roses multicolores séchées, pour décorations (longueur de tige : 45 cm, vendues par lot de 25).
- Roses rouges fraîches, coupées, pour bouquets (longueur de tige : 55 cm, emballage par 20 unités).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060311
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06031100
2025-01-01
Jordan (JO)
Preferential tariff quota
Regulation 0019/06
2025-01-01
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 0747/01
2025-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
2024-11-01
Mexico (MX)
Preferential tariff quota
Regulation 1362/00
2007-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2016-11-01
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
2025-01-01
Jordan (JO)
Tariff preference
Decision 0067/06
2025-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2522/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 6031100
2006:
6031010
➜
2007:
6031100