Code SH 06039000 - fleurs séchées préparées ornements

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ROSES SÉCHÉES, COUPÉES POUR BOUQUETS, TEINTÉES EN ROUGE (LONGUEUR MOYENNE : 40 CM, POIDS : 100 G PAR LOT)
- BOUTONS DE LAVANDE SÉCHÉS, BLANCHIS, POUR ORNEMENTS (DIAMÈTRE MOYEN : 2 CM, POIDS : 50 G PAR LOT)
- MARGUERITES SÉCHÉES, IMPRÉGNÉES DE PARFUM, POUR BOUQUETS (LONGUEUR MOYENNE : 30 CM, POIDS : 80 G PAR LOT)
- ŒILLETS SÉCHÉS, TEINTÉS EN VIOLET, POUR ORNEMENTS (LONGUEUR MOYENNE : 35 CM, POIDS : 120 G PAR LOT)
- TOURNESOLS SÉCHÉS, COUPÉS POUR BOUQUETS (DIAMÈTRE MOYEN : 10 CM, POIDS : 150 G PAR LOT)
- BOUTONS DE JASMIN SÉCHÉS, IMPRÉGNÉS DHUILE ESSENTIELLE, POUR ORNEMENTS (LONGUEUR MOYENNE : 5 CM, POIDS : 60 G PAR LOT)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0603 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés 06039000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060390
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06039000
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2006-01-01
Jordan (JO)
Tariff preference
Decision 0067/06
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-11-01
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23