Code SH 06049091 - feuillages séchés

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, séchés
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuilles de chêne séchées (longueur moyenne de 10 cm, couleur brun clair)
- Rameaux deucalyptus séchés (longueur de 30 cm, texture rugueuse)
- Herbes aromatiques séchées (thym, romarin, basilic, en bottes de 20 cm)
- Feuillages de fougère séchés (longueur de 25 cm, vert foncé)
- Lichen séché (en plaques de 15 x 15 cm, couleur grisâtre)
- Feuilles de laurier séchées (longueur de 8 cm, vert foncé)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    0604 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés 060490 Autres Mousses et lichens Autres 06049091 Simplement séchés 06049099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0604
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06049091
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 6049091
2011: 6049910
➜
2012: 6049091