Code SH 07049090 - choux frisés, raves, similaires

Choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs, des choux brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Choux frisés frais (poids moyen 500 g, taille 25 cm de diamètre)
- Choux-raves réfrigérés (poids unitaire 300 g, diamètre 10 cm)
- Choux frisés biologiques réfrigérés (poids 400 g, taille 20 cm de diamètre)
- Choux-raves frais (poids 350 g, diamètre 12 cm)
- Mélange de choux frisés et similaires frais (poids 600 g, variétés diverses)
- Choux frisés en sachet réfrigérés (poids 200 g, prêts à l’emploi)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré 070490 Autres 07049010 Choux blancs et choux rouges 07049090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0704
45 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070490
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07049090
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 7049090
2021: 7049090
2022: 7041090
2021: 7049090
2022: 7049090

Changements en faveur de 7049090
2021: 7049090
2022: 7049090