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Code SH 08119039 - fruits congelés sucrés <=13%
Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- POMMES CONGELÉES, NON CUITES, ADDITIONNÉES DE SUCRE (TAILLE MOYENNE, TENEUR EN SUCRE 10% EN POIDS)
- POIRES CONGELÉES, CUITES À LEAU, ADDITIONNÉES DE SUCRE (TAILLE MOYENNE, TENEUR EN SUCRE 12% EN POIDS)
- PÊCHES CONGELÉES, NON CUITES, ADDITIONNÉES DE SUCRE (TAILLE MOYENNE, TENEUR EN SUCRE 11% EN POIDS)
- ANANAS CONGELÉS, CUITS À LA VAPEUR, ADDITIONNÉS DE SUCRE (TAILLE MOYENNE, TENEUR EN SUCRE 9% EN POIDS)
- ABRICOTS CONGELÉS, NON CUITS, ADDITIONNÉS DE SUCRE (TAILLE MOYENNE, TENEUR EN SUCRE 8% EN POIDS)
- PRUNES CONGELÉES, CUITES À LEAU, ADDITIONNÉES DE SUCRE (TAILLE MOYENNE, TENEUR EN SUCRE 13% EN POIDS)
- CERRISES CONGELÉES, NON CUITES, ADDITIONNÉES DE SUCRE (TAILLE MOYENNE, TENEUR EN SUCRE 7% EN POIDS)
- POIRES CONGELÉES, CUITES À LEAU, ADDITIONNÉES DE SUCRE (TAILLE MOYENNE, TENEUR EN SUCRE 12% EN POIDS)
- PÊCHES CONGELÉES, NON CUITES, ADDITIONNÉES DE SUCRE (TAILLE MOYENNE, TENEUR EN SUCRE 11% EN POIDS)
- ANANAS CONGELÉS, CUITS À LA VAPEUR, ADDITIONNÉS DE SUCRE (TAILLE MOYENNE, TENEUR EN SUCRE 9% EN POIDS)
- ABRICOTS CONGELÉS, NON CUITS, ADDITIONNÉS DE SUCRE (TAILLE MOYENNE, TENEUR EN SUCRE 8% EN POIDS)
- PRUNES CONGELÉES, CUITES À LEAU, ADDITIONNÉES DE SUCRE (TAILLE MOYENNE, TENEUR EN SUCRE 13% EN POIDS)
- CERRISES CONGELÉES, NON CUITES, ADDITIONNÉES DE SUCRE (TAILLE MOYENNE, TENEUR EN SUCRE 7% EN POIDS)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
0811
Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
081190
Autres
Additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
D'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
Autres
08119031
Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
08119039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0811
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081190
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08119039
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2004-04-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2008-07-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2025-01-01
Switzerland (CH)
Preferential tariff quota
Regulation 1126/09
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 8119039
1994:
8119030
➜
1995:
8119039