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Code SH 08135019 - mélanges avec pruneaux
Mélanges constitués d'abricots séchés, de pommes séchées, de pêches - y.c. les brugnons et nectarines - séchées, de poires séchées, de papayes séchées ou d'autres fruits comestibles séchés et comprenant des pruneaux (à l'excl. des mélanges constitués de fruits à coque comestibles, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mélange dabricots séchés, de pommes séchées et de pruneaux (poids net : 500 g)
- Mélange de pêches séchées, de poires séchées et de pruneaux (taille des morceaux : 1-2 cm)
- Mélange de papayes séchées, de fruits comestibles séchés variés et de pruneaux (métrique : 400 g)
- Mélange de pommes séchées, dabricots séchés, de pêches séchées et de pruneaux (conditionné en sachet de 300 g)
- Mélange de fruits comestibles séchés (dont pruneaux) avec poids net de 600 g
- Mélange de pêches séchées, de poires séchées et de pruneaux (taille des morceaux : 1-2 cm)
- Mélange de papayes séchées, de fruits comestibles séchés variés et de pruneaux (métrique : 400 g)
- Mélange de pommes séchées, dabricots séchés, de pêches séchées et de pruneaux (conditionné en sachet de 300 g)
- Mélange de fruits comestibles séchés (dont pruneaux) avec poids net de 600 g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0813
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081350
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08135019
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-02-07
Countries submitted to import restrictions following the Chernobyl accident (2038)
Entry into free circulation (restriction - feed and food)
Regulation 0256/24
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24