Code SH 09019010 - coques et pellicules

Coques et pellicules de café
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- COQUES DE CAFÉ (POIDS : 500 G, TAILLE : PARTICULES DE 2 À 5 MM)
- PELLICULES DE CAFÉ (POIDS : 1 KG, TAILLE : FINE POUDRE)
- COQUES DE CAFÉ TORRÉFIÉ (POIDS : 750 G, TAILLE : PARTICULES DE 3 À 6 MM)
- PELLICULES DE CAFÉ DÉCAFÉINÉ (POIDS : 300 G, TAILLE : FINE POUDRE)
- COQUES DE CAFÉ MÉLANGÉES (POIDS : 1,5 KG, TAILLE : PARTICULES DE 2 À 7 MM)
- PELLICULES DE CAFÉ BRUT (POIDS : 200 G, TAILLE : FINE POUDRE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    0901 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange 090190 Autres 09019010 Coques et pellicules de café 09019090 Succédanés du café contenant du café

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0901
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09019010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 9019010
1995: 9013000
➜
1996: 9019010