Code SH 09041100 - poivre entier non transformé

Poivre du genre 'Piper', non broyé ni pulvérisé

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Poivre noir (Piper nigrum), grains entiers, non broyé ni pulvérisé
- Poivre blanc (Piper nigrum), grains entiers, non broyé ni pulvérisé
- Poivre vert (Piper nigrum), grains entiers, non broyé ni pulvérisé
- Poivre long (Piper longum), grains entiers, non broyé ni pulvérisé
- Poivre cubèbe (Piper cubeba), grains entiers, non broyé ni pulvérisé
- Poivre de Sichuan (Zanthoxylum piperitum), baies entières, non broyé ni pulvérisé

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0904 Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés Poivre 09041100 Non broyé ni pulvérisé

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0904
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090411
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09041100
2001-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2388/00
2024-03-02
Brazil (BR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 9041100
2000: 9041110
2001: 9041100
2000: 9041190
2001: 9041100