Code SH 09109110 - mélanges dépices entières

Mélanges d'épices non broyées ni pulvérisées

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MÉLANGE DÉPICES (POIDS NET : 500 G, CONTENANT DU POIVRE, DU CURCUMA ET DU CUMIN ENTIERS)
- MÉLANGE DÉPICES (POIDS NET : 1 KG, INCLUANT DES GRAINES DE CORIANDRE, DES CLOUS DE GIROFLE ET DES BAIES DE GENIÈVRE ENTIERS)
- MÉLANGE DÉPICES (POIDS NET : 250 G, COMPOSÉ DE CANNELLE EN BATONS, DE CARDAMOME ENTIÈRE ET DE FENOUIL ENTIER)
- MÉLANGE DÉPICES (POIDS NET : 750 G, CONTENANT DES GRAINES DE MOUTARDE, DES FEUILLES DE LAURIER ET DES GRAINES DE FENUGREC ENTIERS)
- MÉLANGE DÉPICES (POIDS NET : 2 KG, INCLUANT DES GRAINES DE CUMIN, DES GRAINES DE CARVI ET DES GRAINES DANIS ENTIERS)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices Autres épices 091091 Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre Autres 09109110 Non broyés ni pulvérisés 09109190 Broyés ou pulvérisés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0910
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 091091
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09109110
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2022-07-03
Pakistan (PK)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22