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Code SH 10049000 - avoine hors semence
Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Avoine en grains (poids net : 1 kg, conditionné en sachet hermétique)
- Avoine instantanée (format : 500 g, prêt à consommer)
- Avoine biologique (taille : flocons moyens, origine certifiée)
- Avoine pré-cuite (conditionnement : 750 g, sans additifs)
- Avoine sans gluten (poids : 1,2 kg, emballé sous vide)
- Avoine roulée (format : 2 kg, idéal pour porridge)
- Avoine instantanée (format : 500 g, prêt à consommer)
- Avoine biologique (taille : flocons moyens, origine certifiée)
- Avoine pré-cuite (conditionnement : 750 g, sans additifs)
- Avoine sans gluten (poids : 1,2 kg, emballé sous vide)
- Avoine roulée (format : 2 kg, idéal pour porridge)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1004
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100490
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10049000
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 10049000
2011:
10040000
➜
2012:
10049000