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Code SH 11042908 - orge tranché ou concassé
Grains d'orge tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'orge et des grains d'orge aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- GRAINS DORGE TRANCHÉS (TAILLE MOYENNE DE 2 À 4 MM).
- GRAINS DORGE CONCASSÉS (FRAGMENTS DE 1 À 3 MM).
- GRAINS DORGE BROYÉS (TEXTURE GROSSIÈRE, TAILLE VARIABLE DE 0,5 À 2 MM).
- GRAINS DORGE DIVISÉS (SEGMENTS IRREGULIERS DE 3 À 5 MM).
- GRAINS DORGE FRAGMENTÉS (MORCEAUX DE 1 À 4 MM).
- GRAINS DORGE TRAVAILLÉS (FORMES VARIÉES, TAILLE MOYENNE DE 2 À 5 MM).
- GRAINS DORGE CONCASSÉS (FRAGMENTS DE 1 À 3 MM).
- GRAINS DORGE BROYÉS (TEXTURE GROSSIÈRE, TAILLE VARIABLE DE 0,5 À 2 MM).
- GRAINS DORGE DIVISÉS (SEGMENTS IRREGULIERS DE 3 À 5 MM).
- GRAINS DORGE FRAGMENTÉS (MORCEAUX DE 1 À 4 MM).
- GRAINS DORGE TRAVAILLÉS (FORMES VARIÉES, TAILLE MOYENNE DE 2 À 5 MM).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
1104
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)
110429
D'autres céréales
D'orge
11042904
Mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
11042905
Perlés
11042908
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110429
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11042908
2025-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1999/24
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11042908
2011:
11042907
➜
2012:
11042908
2011:
11042909
➜
2012:
11042908