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Code SH 11043090 - germes de céréales, sans froment
Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des germes de froment [blé])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Germes de maïs entiers (conditionnés en sacs de 25 kg)
- Germes dorge aplatis (conditionnés en boîtes de 500 g)
- Germes de seigle en flocons (conditionnés en paquets de 1 kg)
- Germes davoine moulus (emballés en sachets de 750 g)
- Germes de riz entiers (conditionnés en cartons de 10 kg)
- Germes de millet aplatis (emballés en sacs de 2 kg)
- Germes de sorgho en flocons (conditionnés en barquettes de 300 g)
- Germes dorge aplatis (conditionnés en boîtes de 500 g)
- Germes de seigle en flocons (conditionnés en paquets de 1 kg)
- Germes davoine moulus (emballés en sachets de 750 g)
- Germes de riz entiers (conditionnés en cartons de 10 kg)
- Germes de millet aplatis (emballés en sacs de 2 kg)
- Germes de sorgho en flocons (conditionnés en barquettes de 300 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
1104
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
110430
Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
11043010
De froment (blé)
11043090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110430
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11043090
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24