Code SH 15101000 - huile grignons olive brute

Huile de grignons d’olive brute de la catégorie 6 de l’UE, obtenue exclusivement à partir d’olives, non traitée

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Huile de grignons d’olive brute (catégorie 6 de l’UE, poids net : 20 kg, acidité libre ≤ 3,3 %)
- Huile de grignons d’olive brute (catégorie 6 de l’UE, contenant 90 % d’huile brute, volume : 10 litres)
- Huile de grignons d’olive brute (catégorie 6 de l’UE, non traitée, acidité ≤ 2,5 %, poids : 5 kg)
- Huile de grignons d’olive brute (catégorie 6 de l’UE, emballage : bidon de 25 litres, non raffinée)
- Huile de grignons d’olive brute (catégorie 6 de l’UE, densité : 0,91 kg/l, poids : 15 kg)
- Huile de grignons d’olive brute (catégorie 6 de l’UE, non modifiée chimiquement, acidité ≤ 3 %, volume : 50 litres)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    1510 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509 15101000 Huile de grignons d’olive brute

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1510
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151010
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15101000
2025-01-01
Lebanon (LB)
Preferential tariff quota
Regulation 0209/03
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Regulation 2008/97
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 15101000
2021: 15100010
2022: 15101000