Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 15131110 - huile brute industrielle
Huile de coco [coprah], brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- HUILE DE COCO [COPRAH], BRUTE, DESTINÉE À LA FABRICATION DE BIOCARBURANTS (POIDS NET : 500 KG, CONTENANCE : 600 LITRES)
- HUILE DE PALME, BRUTE, UTILISÉE POUR LA PRODUCTION DE LUBRIFIANTS INDUSTRIELS (POIDS NET : 1 TONNE, CONTENANCE : 1 200 LITRES)
- HUILE DE SOJA, BRUTE, DESTINÉE À LA FABRICATION DE PEINTURES ET REVÊTEMENTS (POIDS NET : 800 KG, CONTENANCE : 900 LITRES)
- HUILE DE COLZA, BRUTE, UTILISÉE POUR LA PRODUCTION DE DÉTERGENTS INDUSTRIELS (POIDS NET : 700 KG, CONTENANCE : 850 LITRES)
- HUILE DE TOURNESOL, BRUTE, DESTINÉE À LA FABRICATION DE CIRES ET ENCRES (POIDS NET : 600 KG, CONTENANCE : 750 LITRES)
- HUILE DE LIN, BRUTE, UTILISÉE POUR LA PRODUCTION DE RÉSINES ET ADHÉSIFS (POIDS NET : 400 KG, CONTENANCE : 500 LITRES)
- HUILE DE PALME, BRUTE, UTILISÉE POUR LA PRODUCTION DE LUBRIFIANTS INDUSTRIELS (POIDS NET : 1 TONNE, CONTENANCE : 1 200 LITRES)
- HUILE DE SOJA, BRUTE, DESTINÉE À LA FABRICATION DE PEINTURES ET REVÊTEMENTS (POIDS NET : 800 KG, CONTENANCE : 900 LITRES)
- HUILE DE COLZA, BRUTE, UTILISÉE POUR LA PRODUCTION DE DÉTERGENTS INDUSTRIELS (POIDS NET : 700 KG, CONTENANCE : 850 LITRES)
- HUILE DE TOURNESOL, BRUTE, DESTINÉE À LA FABRICATION DE CIRES ET ENCRES (POIDS NET : 600 KG, CONTENANCE : 750 LITRES)
- HUILE DE LIN, BRUTE, UTILISÉE POUR LA PRODUCTION DE RÉSINES ET ADHÉSIFS (POIDS NET : 400 KG, CONTENANCE : 500 LITRES)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
151311
Huile brute
15131110
Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151311
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15131110
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87