Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 15132930 - huiles techniques non alimentaires
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de palmiste (densité : 0,92 g/cm³, point de fusion : 24-26°C) destinée à la fabrication de biocarburants
- Huile de babassu (viscosité : 45-50 cSt à 40°C) utilisée dans la production de lubrifiants industriels
- Fraction fluide dhuile de coprah (teneur en acide laurique : 45-50%) pour la fabrication de détergents techniques
- Huile de palmiste raffinée (indice diode : 14-21) destinée à la production de savons industriels
- Huile de babassu (point déclair : 240°C) utilisée comme fluide de refroidissement dans les systèmes industriels
- Huile de coprah (teneur en acides gras libres < 0,1%) pour la fabrication de produits cosmétiques techniques
- Fraction dhuile de palmiste (densité : 0,89 g/cm³) destinée à la production de peintures industrielles
- Huile de babassu (viscosité : 45-50 cSt à 40°C) utilisée dans la production de lubrifiants industriels
- Fraction fluide dhuile de coprah (teneur en acide laurique : 45-50%) pour la fabrication de détergents techniques
- Huile de palmiste raffinée (indice diode : 14-21) destinée à la production de savons industriels
- Huile de babassu (point déclair : 240°C) utilisée comme fluide de refroidissement dans les systèmes industriels
- Huile de coprah (teneur en acides gras libres < 0,1%) pour la fabrication de produits cosmétiques techniques
- Fraction dhuile de palmiste (densité : 0,89 g/cm³) destinée à la production de peintures industrielles
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
151329
Autres
Fractions solides
Autres
15132930
Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151329
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15132930
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Preference under end-use
Decision 1875/19
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87