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Code SH 15152110 - huile brute industrielle
Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour lalimentation humaine), contenant un poids de 500 kg par conteneur
- Huile de soja, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour lalimentation humaine), conditionnée en fûts de 200 litres
- Huile de tournesol, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour lalimentation humaine), avec une viscosité de 50 cSt à 25°C
- Huile de colza, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour lalimentation humaine), livrée en citernes de 10 000 litres
- Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour lalimentation humaine), avec un point de fusion de 35°C
- Huile de lin, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour lalimentation humaine), conditionnée en bidons de 20 litres
- Huile de soja, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour lalimentation humaine), conditionnée en fûts de 200 litres
- Huile de tournesol, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour lalimentation humaine), avec une viscosité de 50 cSt à 25°C
- Huile de colza, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour lalimentation humaine), livrée en citernes de 10 000 litres
- Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour lalimentation humaine), avec un point de fusion de 35°C
- Huile de lin, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour lalimentation humaine), conditionnée en bidons de 20 litres
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
Huile de maïs et ses fractions
151521
Huile brute
15152110
Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15152190
Autre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151521
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15152110
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1652/24