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Code SH 15159011 - huiles et cires spécifiques
Huiles de tung [abrasin], de jojoba et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de tung (abrasin), raffinée, en fût de 200 kg
- Huile de jojoba, non raffinée, en bidon de 25 litres
- Huile doïticica, fractionnée, en conteneur de 500 kg
- Cire de myrica, raffinée, en bloc de 10 kg
- Cire du Japon, non raffinée, en sac de 15 kg
- Huile de jojoba, non raffinée, en bidon de 25 litres
- Huile doïticica, fractionnée, en conteneur de 500 kg
- Cire de myrica, raffinée, en bloc de 10 kg
- Cire du Japon, non raffinée, en sac de 15 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15159011
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15159011
2006:
15154000
➜
2007:
15159011
2006:
15159015
➜
2007:
15159011