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Code SH 15161010 - graisses animales ≤1kg
Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Graisse de porc hydrogénée, emballée en boîte (800 g)
- Huile de poisson raffinée, conditionnée en flacon (500 ml)
- Graisse de bœuf réestérifiée, présentée en sachet (1 kg)
- Huile de volaille partiellement hydrogénée, en pot (750 g)
- Graisse de canard élaïdinisée, emballée en barquette (600 g)
- Huile de saumon interestérifiée, en bouteille (450 ml)
- Huile de poisson raffinée, conditionnée en flacon (500 ml)
- Graisse de bœuf réestérifiée, présentée en sachet (1 kg)
- Huile de volaille partiellement hydrogénée, en pot (750 g)
- Graisse de canard élaïdinisée, emballée en barquette (600 g)
- Huile de saumon interestérifiée, en bouteille (450 ml)
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1516
Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
151610
Graisses et huiles animales et leurs fractions
15161010
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15161090
Autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1516
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151610
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15161010
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17