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Code SH 16022090 - préparations foie exclus canard/oie
Préparations à base de foie (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie d'oie ou de canard)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Terrine de foie de porc (poids : 500 g)
- Pâté de foie de veau (contenu : 400 g)
- Mousse de foie de bœuf (taille : 300 g)
- Bloc de foie de volaille (poids : 600 g)
- Préparation de foie de mouton (contenu : 450 g)
- Pâté de foie de veau (contenu : 400 g)
- Mousse de foie de bœuf (taille : 300 g)
- Bloc de foie de volaille (poids : 600 g)
- Préparation de foie de mouton (contenu : 450 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160220
37 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16022090
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2017-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23