Code SH 16023290 - préparations de coqs et poules

Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Préparations de viande de poule en conserve, contenant 20 % de viande, conditionnées en boîtes de 500 g.
- Conserves dabats de coq, ne contenant pas de foie, en pots de 400 g.
- Préparations de viande de poule marinée, exemptes de saucisses ou produits similaires, en bocaux de 300 g.
- Conserves de viande de coq, sans extraits ou jus de viande, en contenants de 1 kg.
- Préparations dabats de poule, non homogénéisées, en récipients de 600 g.
- Conserves de viande de poule, sans usage diététique, en boîtes de 800 g.
- Préparations de viande et abats de coq, non destinées à lalimentation infantile, en pots de 700 g.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    1602 Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes De volailles du no 0105 160232 De volailles de l’espèce Gallus domesticus 16023230 Contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles 16023290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160232
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023290
2024-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2024-02-22
Brazil (BR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0567/24
2021-07-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2013-03-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1218/12
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2025-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 16023290
1995: 16023990
1996: 16023290