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Code SH 16023929 - conserves de volailles cuites
Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CONSERVES DE MAGRET DE CANARD CUIT, CONTENANT 60% DE VIANDE DE CANARD, EN RÉCIPIENTS DE 500 G
- PRÉPARATIONS DE CUISSES DOIE CONFITES, CONTENANT 58% DABATS DOIE, EN POT DE 1 KG
- CONSERVES DE VIANDE DE PINTADE CUITE, CONTENANT 65% DE VIANDE DE PINTADE, EN BOÎTE DE 800 G
- PRÉPARATIONS DE BLOCS DE CANARD CUIT, CONTENANT 70% DE VIANDE DE CANARD, EN RÉCIPIENTS DE 1,5 KG
- CONSERVES DABATS DOIE CUITS, CONTENANT 62% DABATS DOIE, EN POT DE 750 G
- PRÉPARATIONS DE VIANDE DE PINTADE CUITE EN MORCEAUX, CONTENANT 59% DE VIANDE DE PINTADE, EN RÉCIPIENTS DE 1,2 KG
- PRÉPARATIONS DE CUISSES DOIE CONFITES, CONTENANT 58% DABATS DOIE, EN POT DE 1 KG
- CONSERVES DE VIANDE DE PINTADE CUITE, CONTENANT 65% DE VIANDE DE PINTADE, EN BOÎTE DE 800 G
- PRÉPARATIONS DE BLOCS DE CANARD CUIT, CONTENANT 70% DE VIANDE DE CANARD, EN RÉCIPIENTS DE 1,5 KG
- CONSERVES DABATS DOIE CUITS, CONTENANT 62% DABATS DOIE, EN POT DE 750 G
- PRÉPARATIONS DE VIANDE DE PINTADE CUITE EN MORCEAUX, CONTENANT 59% DE VIANDE DE PINTADE, EN RÉCIPIENTS DE 1,2 KG
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160239
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023929
2021-07-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2013-03-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1218/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16023929
1995:
16023919
➜
1996:
16023929