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Code SH 16023985 - conserves de volailles domestiques
Préparations ou conserves de viande ou d’abats de canards, d’oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % de viande ou d’abats de volailles (hors poids des os), (à l’excl. des saucisses et produits simil.), des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Préparation de viande de canard (50 % de viande, hors os), conditionnée en récipient de 200 g
- Conserve d’abats d’oie (55 % d’abats, hors os), dans un emballage de 150 g
- Préparation de viande de pintade (52 % de viande, hors os), en récipient de 180 g
- Conserve d’abats de canard (56 % d’abats, hors os), dans un emballage de 220 g
- Préparation de viande d’oie (53 % de viande, hors os), conditionnée en récipient de 240 g
- Conserve d’abats d’oie (55 % d’abats, hors os), dans un emballage de 150 g
- Préparation de viande de pintade (52 % de viande, hors os), en récipient de 180 g
- Conserve d’abats de canard (56 % d’abats, hors os), dans un emballage de 220 g
- Préparation de viande d’oie (53 % de viande, hors os), conditionnée en récipient de 240 g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160239
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023985
2021-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2012-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2013-03-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1218/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2021-07-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16023985
2011:
16023940
➜
2012:
16023985
2011:
16023980
➜
2012:
16023985