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Code SH 16024110 - jambons porcins domestiques
Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine domestique
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jambon cuit entier (poids : 5 kg, taille : 30 cm) de lespèce porcine domestique.
- Jambon cru tranché (épaisseur : 2 mm, poids : 200 g) de lespèce porcine domestique.
- Morceaux de jambon fumé (taille : 10 cm x 5 cm, poids : 1 kg) de lespèce porcine domestique.
- Jambon en conserve (poids net : 500 g, conditionné en boîte métallique) de lespèce porcine domestique.
- Jambon séché en tranches (épaisseur : 3 mm, poids : 300 g) de lespèce porcine domestique.
- Jambon cru tranché (épaisseur : 2 mm, poids : 200 g) de lespèce porcine domestique.
- Morceaux de jambon fumé (taille : 10 cm x 5 cm, poids : 1 kg) de lespèce porcine domestique.
- Jambon en conserve (poids net : 500 g, conditionné en boîte métallique) de lespèce porcine domestique.
- Jambon séché en tranches (épaisseur : 3 mm, poids : 300 g) de lespèce porcine domestique.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160241
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16024110
2024-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-09-01
Moldova, Republic of (MD)
Tariff preference
Decision 0492/14
2016-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19