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Code SH 16024919 - conserves porcines ≥80% viande
Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux; saucisses, saucissons et produits simil.; préparations à base de foie; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CONSERVE DE VIANDE DE PORC AVEC ABATS (CONTENANT 85% DE VIANDE ET ABATS, POIDS NET : 500 G)
- PRÉPARATION DE LARD ET GRAISSES DE PORC MÉLANGÉS (82% DE MATIÈRE GRASSE, CONDITIONNÉ EN BOÎTES DE 400 G)
- CONSERVE DE VIANDE DE PORC MÉLANGÉE À DAUTRES VIANDES (81% DE VIANDE ET ABATS, POIDS : 1 KG)
- PRÉPARATION DE VIANDE DE PORC AVEC ABATS ET LARD (83% DE VIANDE ET ABATS, CONDITIONNÉE EN RÉCIPIENT DE 750 G)
- CONSERVE DE GRAISSES DE PORC ET ABATS (80% DE MATIÈRE GRASSE ET ABATS, POIDS NET : 600 G)
- PRÉPARATION DE VIANDE DE PORC AVEC ABATS DAUTRES ESPÈCES (84% DE VIANDE ET ABATS, CONDITIONNÉE EN BOÎTES DE 900 G)
- PRÉPARATION DE LARD ET GRAISSES DE PORC MÉLANGÉS (82% DE MATIÈRE GRASSE, CONDITIONNÉ EN BOÎTES DE 400 G)
- CONSERVE DE VIANDE DE PORC MÉLANGÉE À DAUTRES VIANDES (81% DE VIANDE ET ABATS, POIDS : 1 KG)
- PRÉPARATION DE VIANDE DE PORC AVEC ABATS ET LARD (83% DE VIANDE ET ABATS, CONDITIONNÉE EN RÉCIPIENT DE 750 G)
- CONSERVE DE GRAISSES DE PORC ET ABATS (80% DE MATIÈRE GRASSE ET ABATS, POIDS NET : 600 G)
- PRÉPARATION DE VIANDE DE PORC AVEC ABATS DAUTRES ESPÈCES (84% DE VIANDE ET ABATS, CONDITIONNÉE EN BOÎTES DE 900 G)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
1602
Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes
De l'espèce porcine
160249
Autres, y compris les mélanges
De l'espèce porcine domestique
Contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
16024911
Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons
16024913
Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules
16024915
Autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
16024919
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160249
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16024919
2024-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-09-01
Moldova, Republic of (MD)
Tariff preference
Decision 0492/14
2016-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Switzerland (CH)
Preferential tariff quota
Regulation 1126/09
2025-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19