Code SH 16024990 - préparations de porc non domestique

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves de viande et d'abats de porcins domestiques, des préparations et conserves de jambon, d'épaule et de morceaux de jambon ou d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Préparation de viande de sanglier (500 g) en conserve, mélangée à des épices locales.
- Conserve dabats de porc sauvage (300 g), assaisonnés à lail et au romarin.
- Mélange de viande de porc forestier (400 g) et de légumes, préparé en sauce tomate.
- Conserve de viande de marcassin (350 g), marinée au vin rouge et aux herbes.
- Préparation de viande de porc sauvage (450 g) avec des champignons et une sauce crémée.
- Conserve dabats de sanglier (250 g), cuisinés avec des oignons et des carottes.
- Mélange de viande de porc sauvage (500 g) et de lentilles, préparé en conserve.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    1602 Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes De l'espèce porcine 160249 Autres, y compris les mélanges 16024990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160249
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16024990
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Moldova, Republic of (MD)
Tariff preference
Decision 0492/14
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23