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Code SH 18069050 - sucreries cacao sans sucre
Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sucreries au chocolat sans sucre, fabriquées avec du maltitol (poids : 150g, taille : 10 pièces par boîte)
- Bonbons au cacao édulcorés à la stévia, sans sucre ajouté (poids : 100g, taille : 20 unités par sachet)
- Barres chocolatées à base d’érythritol et de cacao (poids : 50g, taille : 12 barres par pack)
- Truffes au chocolat sucrées au xylitol et enrichies en cacao (poids : 200g, taille : 15 pièces par boîte)
- Pâtes à tartiner au cacao édulcorées au sorbitol, sans sucre raffiné (poids : 250g, taille : 1 pot)
- Chocolats fourrés au cacao, sucrés avec du sirop de yacon (poids : 300g, taille : 24 carrés par tablette)
- Dragées au cacao sans sucre, fabriquées avec du tagatose (poids : 120g, taille : 30 pièces par sachet)
- Bonbons au cacao édulcorés à la stévia, sans sucre ajouté (poids : 100g, taille : 20 unités par sachet)
- Barres chocolatées à base d’érythritol et de cacao (poids : 50g, taille : 12 barres par pack)
- Truffes au chocolat sucrées au xylitol et enrichies en cacao (poids : 200g, taille : 15 pièces par boîte)
- Pâtes à tartiner au cacao édulcorées au sorbitol, sans sucre raffiné (poids : 250g, taille : 1 pot)
- Chocolats fourrés au cacao, sucrés avec du sirop de yacon (poids : 300g, taille : 24 carrés par tablette)
- Dragées au cacao sans sucre, fabriquées avec du tagatose (poids : 120g, taille : 30 pièces par sachet)
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1806
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
180690
Autres
18069050
Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao
18069060
Pâtes à tartiner contenant du cacao
18069070
Préparations pour boissons contenant du cacao
18069090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 18
23 Restrictions commerciales et politique
Position 1806
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 180690
25 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 18069050
2025-01-01
Türkiye (TR)
Customs Union Quota
Regulation 0816/07
2025-01-01
Iceland (IS)
Preferential tariff quota
Regulation 0052/08
2006-01-01
Jordan (JO)
Tariff preference
Decision 0067/06
2007-07-01
Norway (NO)
Tariff preference
Regulation 1686/02
2007-07-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Regulation 1686/02
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2018-05-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-03-02
Syria (SY)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1110/23