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Code SH 19019091 - préparations alimentaires sans cacao
Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% en poids de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des préparations alimentaires en poudre à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Préparations alimentaires de farine de blé, ne contenant pas de cacao, avec < 1% de matières grasses provenant du lait et < 3% de glucose.
- Préparations alimentaires à base de semoule de maïs, sans cacao, contenant < 1,2% de matières grasses provenant du lait et < 4% de saccharose.
- Préparations alimentaires damidon de pomme de terre, contenant < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% disoglucose, et sans cacao.
- Préparations alimentaires de gruaux davoine, sans cacao, avec < 1% de matières grasses provenant du lait et < 4% damidon.
- Préparations alimentaires de fécule de tapioca, ne contenant pas de cacao, avec < 1,3% de matières grasses provenant du lait et < 2% de glucose.
- Préparations alimentaires à base de farine de riz, contenant < 1,4% de matières grasses provenant du lait, < 3% disoglucose, et sans cacao.
- Préparations alimentaires à base de semoule de maïs, sans cacao, contenant < 1,2% de matières grasses provenant du lait et < 4% de saccharose.
- Préparations alimentaires damidon de pomme de terre, contenant < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% disoglucose, et sans cacao.
- Préparations alimentaires de gruaux davoine, sans cacao, avec < 1% de matières grasses provenant du lait et < 4% damidon.
- Préparations alimentaires de fécule de tapioca, ne contenant pas de cacao, avec < 1,3% de matières grasses provenant du lait et < 2% de glucose.
- Préparations alimentaires à base de farine de riz, contenant < 1,4% de matières grasses provenant du lait, < 3% disoglucose, et sans cacao.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1901
Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs
190190
Autres
Extraits de malt
Autres
19019091
Ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti)] ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos 0401 à 0404
19019095
Préparations alimentaires sous forme de poudre, consistant en un mélange de lait écrémé et/ou de lactosérum et de graisses/huiles végétales, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 30 % en poids
19019099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 19
33 Restrictions commerciales et politique
Position 1901
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 190190
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 19019091
1995-07-01
Syria (SY)
Tariff preference
Regulation 2216/78
1997-01-01
Faroe Islands (FO)
Tariff preference
Decision 0126/97
1998-03-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2006-01-01
Türkiye (TR)
Customs Union Duty
Decision 0142/96
2006-04-01
Lebanon (LB)
Tariff preference
Decision 0356/06
2007-07-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2007-07-01
Norway (NO)
Tariff preference
Regulation 1691/73
2010-06-01
Egypt (EG)
Tariff preference
Decision 0240/10
2011-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2013-08-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 19019091
Changements en faveur de 19019091
2021:
19019091
➜
2022:
4032041
2021:
19019091
➜
2022:
16021000
2021:
19019091
➜
2022:
16029099
2021:
19019091
➜
2022:
19019091
Changements en faveur de 19019091
1994:
19019090
➜
1995:
19019091
2021:
19019091
➜
2022:
19019091