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Code SH 20021019 - tomates emballées ≤1kg
Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- tomates pelées entières en conserve (poids net : 900 g)
- tomates en morceaux sous vide (poids net : 500 g)
- tomates pelées entières en boîte (poids net : 750 g)
- tomates en morceaux en sachet (poids net : 1 kg)
- tomates pelées entières en emballage plastique (poids net : 600 g)
- tomates en morceaux en pot stérilisé (poids net : 400 g)
- tomates en morceaux sous vide (poids net : 500 g)
- tomates pelées entières en boîte (poids net : 750 g)
- tomates en morceaux en sachet (poids net : 1 kg)
- tomates pelées entières en emballage plastique (poids net : 600 g)
- tomates en morceaux en pot stérilisé (poids net : 400 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2002
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200210
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20021019
2025-01-01
Algeria (DZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1460/05
2024-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98