Code SH 20029011 - tomates >1 kg emballage

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tomates en purée, conditionnées en boîtes métalliques de 1,5 kg
- Tomates concassées, emballées en sachets sous vide de 2 kg
- Sauce tomate, conservée en bocaux en verre de 1,2 kg
- Coulis de tomates, conditionné en cartons de 1,8 kg
- Tomates pelées, conservées en conserves de 1,3 kg
- Tomates mixées, emballées en barquettes plastiques de 1,7 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique 200290 Autres D'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 % 20029011 En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20029019 En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2002
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20029011
2025-01-01
Türkiye (TR)
Preferential tariff quota
Regulation 1712/06
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 20029011
1993: 20029010
1994: 20029011