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Code SH 20052080 - pommes de terre préparées non congelées
Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées (à l'excl. des produits sous forme de farines, semoules ou flocons ainsi que des pommes de terre en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- POMMES DE TERRE EN CUBES, CUITES ET CONSERVÉES DANS UNE SAUCE TOMATE (500 G, EMBALLAGE NON HERMÉTIQUE)
- POMMES DE TERRE ENTIÈRES, CUITES ET CONSERVÉES DANS UNE SAUCE À LA CRÈME (1 KG, EMBALLAGE OUVERT)
- POMMES DE TERRE EN MORCEAUX, PRÉPARÉES À LHUILE DOLIVE ET AU ROMARIN (750 G, EMBALLAGE NON HERMÉTIQUE)
- POMMES DE TERRE EN RONDELLES, ASSAISONNÉES ET CONSERVÉES DANS UNE SAUCE AU FROMAGE (600 G, EMBALLAGE OUVERT)
- POMMES DE TERRE EN DÉS, CUITES ET CONSERVÉES DANS UNE SAUCE AU CURRY (800 G, EMBALLAGE NON HERMÉTIQUE)
- POMMES DE TERRE ENTIÈRES, PRÉPARÉES À LA MOUTARDE ET CONSERVÉES DANS UNE SAUCE ÉPICÉE (1,2 KG, EMBALLAGE OUVERT)
- POMMES DE TERRE ENTIÈRES, CUITES ET CONSERVÉES DANS UNE SAUCE À LA CRÈME (1 KG, EMBALLAGE OUVERT)
- POMMES DE TERRE EN MORCEAUX, PRÉPARÉES À LHUILE DOLIVE ET AU ROMARIN (750 G, EMBALLAGE NON HERMÉTIQUE)
- POMMES DE TERRE EN RONDELLES, ASSAISONNÉES ET CONSERVÉES DANS UNE SAUCE AU FROMAGE (600 G, EMBALLAGE OUVERT)
- POMMES DE TERRE EN DÉS, CUITES ET CONSERVÉES DANS UNE SAUCE AU CURRY (800 G, EMBALLAGE NON HERMÉTIQUE)
- POMMES DE TERRE ENTIÈRES, PRÉPARÉES À LA MOUTARDE ET CONSERVÉES DANS UNE SAUCE ÉPICÉE (1,2 KG, EMBALLAGE OUVERT)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
2005
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
200520
Pommes de terre
Autres
20052020
En fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état
20052080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2005
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200520
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20052080
2025-01-01
Switzerland (CH)
Preferential tariff quota
Regulation 1126/09
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1998-03-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2024-12-06
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-12-06
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-12-06
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-12-06
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20052080
1993:
20052090
➜
1994:
20052080