Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 20059930 - artichauts conservés non congelés
Artichauts, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Artichauts entiers, préparés à lhuile dolive (poids net : 400 g, taille : moyenne)
- Cœurs dartichauts, conservés au naturel (poids net : 300 g, conditionnement : en bocaux)
- Artichauts coupés en quartiers, préparés avec des herbes aromatiques (poids net : 500 g, emballage : sachets sous vide)
- Fonds dartichauts, conservés dans une saumure légère (poids net : 250 g, conditionnement : en boîtes métalliques)
- Artichauts marinés à lail et au citron (poids net : 350 g, emballage : en pots en verre)
- Cœurs dartichauts, conservés au naturel (poids net : 300 g, conditionnement : en bocaux)
- Artichauts coupés en quartiers, préparés avec des herbes aromatiques (poids net : 500 g, emballage : sachets sous vide)
- Fonds dartichauts, conservés dans une saumure légère (poids net : 250 g, conditionnement : en boîtes métalliques)
- Artichauts marinés à lail et au citron (poids net : 350 g, emballage : en pots en verre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
2005
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
Autres légumes et mélanges de légumes
200599
Autres
20059910
Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
20059920
Câpres
20059930
Artichauts
20059950
Mélanges de légumes
20059960
Choucroute
20059980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2005
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200599
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20059930
2007-01-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2007-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2007-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20059930
2006:
20059050
➜
2007:
20059930