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Code SH 20071099 - confitures diététiques enfants

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13% en poids et des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CONFITURE DE MANGUE, PRÉPARATION HOMOGÉNÉISÉE, OBTENUE PAR CUISSON, CONTENANT 60% DE FRUITS ET 40% DE SUCRE, CONDITIONNÉE EN POT DE 200 G POUR ALIMENTS POUR ENFANTS
- PURÉE DE PAPAYE, PRÉPARATION FINEMENT HOMOGÉNÉISÉE, SANS AJOUT DE SUCRE, CONDITIONNÉE EN RÉCIPIENT DE 150 G POUR USAGES DIÉTÉTIQUES
- GELÉE DE FRUITS DE LA PASSION, OBTENUE PAR CUISSON, CONTENANT 50% DE FRUITS ET 50% DÉDULCORANTS NATURELS, CONDITIONNÉE EN POT DE 180 G POUR ALIMENTS POUR ENFANTS
- MARMELADE DE LITCHI, PRÉPARATION HOMOGÉNÉISÉE, CONTENANT 55% DE FRUITS ET 45% DE SUCRE, CONDITIONNÉE EN RÉCIPIENT DE 250 G POUR USAGES DIÉTÉTIQUES
- PÂTE DE FRUITS DE GOYAVE, PRÉPARATION FINEMENT HOMOGÉNÉISÉE, CONTENANT 65% DE FRUITS ET 35% DE MIEL, CONDITIONNÉE EN POT DE 120 G POUR ALIMENTS POUR ENFANTS
- CONFITURE DE CARAMBOLE, OBTENUE PAR CUISSON, CONTENANT 70% DE FRUITS ET 30% DE SUCRE, CONDITIONNÉE EN POT DE 300 G POUR USAGES DIÉTÉTIQUES
- PURÉE DE PITAHAYA, PRÉPARATION HOMOGÉNÉISÉE, SANS AJOUT DE SUCRE, CONDITIONNÉE EN RÉCIPIENT DE 100 G POUR ALIMENTS POUR ENFANTS

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

2007

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

200710

Préparations homogénéisées

Autres

20071091

De fruits tropicaux

20071099

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 20

17 Restrictions commerciales et politique

Position 2007

27 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 200710

5 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 20071099

1998-01-01

Türkiye (TR)

Tariff preference

Decision 0223/98

2000-07-01

Tunisia (TN)

Tariff preference

Decision 0238/98

2000-07-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 2204/99

2005-09-01

Algeria (DZ)

Tariff preference

Decision 0690/05

2014-01-01

GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2015-01-01

GSP - General arrangements (2020)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2016-07-01

Mexico (MX)

Tariff preference

Decision 0415/00

2016-10-10

South Africa (ZA)

Tariff preference

Decision 1623/16

2018-05-01

European Economic Area (2012)

Tariff preference

Decision 0138/04

2019-11-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

2025-02-01

Chile (CL)

Tariff preference

Decision 3016/24

2022-07-03

Türkiye (TR)