Code SH 20081912 - fruits à coques tropicaux

Noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec [ou de bétel], de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf confites au sucre)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Noix de coco préparées, en emballages immédiats dun contenu net de 2 kg
- Mélange de noix de cajou et de noix du Brésil (55 % de noix tropicales), en emballages immédiats dun contenu net de 1,5 kg
- Noix macadamia conservées, en emballages immédiats dun contenu net de 3 kg
- Mélange de noix de kola et de noix darec (60 % de noix tropicales), en emballages immédiats dun contenu net de 2,2 kg
- Noix du Brésil préparées, en emballages immédiats dun contenu net de 1,8 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

2008

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs

Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux

200819

Autres, y compris les mélanges

En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

20081912

Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 20

17 Restrictions commerciales et politique

Position 2008

12 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 200819

23 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 20081912

2014-01-01

Norway (NO)

Tariff preference

Decision 0818/11

2014-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 1001/13

2015-01-01

GSP - General arrangements (2020)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2022-07-03

Georgia (GE)