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Code SH 20081919 - fruits à coque >1kg

Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, ainsi que des arachides, amandes et pistaches grillées, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et leurs mélanges d'un contenu en poids en fruits à coques tropicaux > 50%)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MÉLANGE DE NOIX (NOISETTES, NOIX DE PÉCAN, NOIX DE GRENOBILLE) PRÉPARÉES À L’HUILE, EN EMBALLAGE DE 1,5 KG
- GRAINES DE TOURNESOL SALÉES, CONSERVÉES DANS UN EMBALLAGE DE 2 KG
- MÉLANGE DE GRAINES (PIGNONS DE PIN, GRAINES DE CITROUILLE) CONFITS AU SUCRE, EN EMBALLAGE DE 1,2 KG
- NOIX DE PÉCAN PRÉPARÉES AU MIEL, EN EMBALLAGE DE 1,8 KG
- MÉLANGE DE FRUITS À COQUE (NOIX, AMANDES, NOISETTES) PRÉPARÉS AU SEL, EN EMBALLAGE DE 2,5 KG
- GRAINES DE CHIA CONSERVÉES AU NATUREL, EN EMBALLAGE DE 3 KG

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

2008

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs

Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux

200819

Autres, y compris les mélanges

En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

Autres

20081913

Amandes et pistaches, grillées

20081919

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 20

17 Restrictions commerciales et politique

Position 2008

12 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 200819

23 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 20081919

2000-07-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 2204/99

2012-01-01

Norway (NO)

Tariff preference

Decision 0818/11

2015-01-01

GSP - General arrangements (2020)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2022-07-03

Azerbaijan (AZ)