Code SH 20081992 - fruits à coques tropicaux

Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- NOIX DE COCO, EMBALLÉES EN SAC DE 500 G (POIDS NET), MÉLANGE CONTENANT 60 % DE NOIX DE COCO ET 40 % DAUTRES INGRÉDIENTS
- NOIX DE CAJOU, EN BOÎTE DE 750 G (POIDS NET), MÉLANGE CONTENANT 55 % DE NOIX DE CAJOU ET 45 % DE FRUITS SECS
- NOIX DU BRÉSIL, EN SACHET DE 1 KG (POIDS NET), PURES SANS AJOUT DAUTRES INGRÉDIENTS
- NOIX DE KOLA, EN EMBALLAGE DE 900 G (POIDS NET), MÉLANGE CONTENANT 70 % DE NOIX DE KOLA ET 30 % DE NOIX DAREC
- NOIX MACADAMIA, EN POT DE 800 G (POIDS NET), MÉLANGE CONTENANT 50 % DE NOIX MACADAMIA ET 50 % DE NOIX DE CAJOU
- NOIX DAREC [OU DE BÉTEL], EN SACHET DE 600 G (POIDS NET), MÉLANGE CONTENANT 65 % DE NOIX DAREC ET 35 % DE FRUITS TROPICAUX
- MÉLANGE DE NOIX TROPICALES (NOIX DE COCO, NOIX DE CAJOU, NOIX MACADAMIA), EN EMBALLAGE DE 1 KG (POIDS NET), CONTENANT 70 % DE FRUITS À COQUES TROPICAUX

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux 200819 Autres, y compris les mélanges En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 20081992 Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200819
23 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20081992
2014-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2014-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1001/13
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-07-03
Georgia (GE)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Azerbaijan (AZ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Ghana (GH)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Egypt (EG)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
India (IN)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2023-06-27
Bolivia (BO)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1110/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 20081992
2013: 20081991
2014: 20081992