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Code SH 20083019 - agrumes alcoolisés sucrés
Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oranges préparées avec addition dalcool, teneur en sucres 12% en poids, titre alcoométrique massique acquis 12,5% mas.
- Citrons conservés dans de lalcool, teneur en sucres 10,5% en poids, titre alcoométrique massique acquis 12% mas.
- Pamplemousses préparés avec addition dalcool, teneur en sucres 11,3% en poids, titre alcoométrique massique acquis 12,2% mas.
- Mandarines conservées dans de lalcool, teneur en sucres 9,8% en poids, titre alcoométrique massique acquis 11,9% mas.
- Citrons conservés dans de lalcool, teneur en sucres 10,5% en poids, titre alcoométrique massique acquis 12% mas.
- Pamplemousses préparés avec addition dalcool, teneur en sucres 11,3% en poids, titre alcoométrique massique acquis 12,2% mas.
- Mandarines conservées dans de lalcool, teneur en sucres 9,8% en poids, titre alcoométrique massique acquis 11,9% mas.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200830
Agrumes
Avec addition d'alcool
D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
20083011
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20083019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200830
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20083019
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2025-01-01
Türkiye (TR)
Preferential tariff quota
Regulation 1712/06
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24