Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 20083039 - agrumes alcoolisés >11,85%
Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oranges préparées avec addition dalcool, titre alcoométrique massique acquis de 12% mas, teneur en sucres de 8% en poids
- Citrons conservés dans de lalcool, titre alcoométrique massique acquis de 13% mas, teneur en sucres de 7% en poids
- Pamplemousses marinés à lalcool, titre alcoométrique massique acquis de 12,5% mas, teneur en sucres de 6% en poids
- Mandarines préparées avec addition dalcool, titre alcoométrique massique acquis de 14% mas, teneur en sucres de 5% en poids
- Bergamotes conservées dans de lalcool, titre alcoométrique massique acquis de 12,3% mas, teneur en sucres de 8,5% en poids
- Citrons conservés dans de lalcool, titre alcoométrique massique acquis de 13% mas, teneur en sucres de 7% en poids
- Pamplemousses marinés à lalcool, titre alcoométrique massique acquis de 12,5% mas, teneur en sucres de 6% en poids
- Mandarines préparées avec addition dalcool, titre alcoométrique massique acquis de 14% mas, teneur en sucres de 5% en poids
- Bergamotes conservées dans de lalcool, titre alcoométrique massique acquis de 12,3% mas, teneur en sucres de 8,5% en poids
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200830
Agrumes
Avec addition d'alcool
D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
Autres
20083031
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20083039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200830
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20083039
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24