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Code SH 20083059 - agrumes sucrés >1kg
Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oranges préparées avec sucre, en emballage de 2 kg (filets de 1 cm d’épaisseur, conservées dans un sirop léger)
- Citrons confits au sucre, en emballage de 1,5 kg (tranches de 0,5 cm d’épaisseur, conservés dans un sirop épais)
- Limettes préparées avec sucre, en emballage de 3 kg (demi-lunes de 0,8 cm d’épaisseur, conservées dans un sirop moyen)
- Oranges amères préparées avec sucre, en emballage de 2,5 kg (quartiers de 1,2 cm d’épaisseur, conservés dans un sirop léger)
- Bergamotes préparées avec sucre, en emballage de 1,2 kg (tranches fines de 0,3 cm d’épaisseur, conservées dans un sirop épais)
- Cédrats préparés avec sucre, en emballage de 1,8 kg (morceaux irréguliers de 1 cm d’épaisseur, conservés dans un sirop moyen)
- Citrons confits au sucre, en emballage de 1,5 kg (tranches de 0,5 cm d’épaisseur, conservés dans un sirop épais)
- Limettes préparées avec sucre, en emballage de 3 kg (demi-lunes de 0,8 cm d’épaisseur, conservées dans un sirop moyen)
- Oranges amères préparées avec sucre, en emballage de 2,5 kg (quartiers de 1,2 cm d’épaisseur, conservés dans un sirop léger)
- Bergamotes préparées avec sucre, en emballage de 1,2 kg (tranches fines de 0,3 cm d’épaisseur, conservées dans un sirop épais)
- Cédrats préparés avec sucre, en emballage de 1,8 kg (morceaux irréguliers de 1 cm d’épaisseur, conservés dans un sirop moyen)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200830
Agrumes
Avec addition d'alcool
Sans addition d'alcool
Avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
20083051
Segments de pamplemousses et de pomelos
20083055
Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
20083059
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200830
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20083059
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2002-06-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2000-07-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2004-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2002-06-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07