Code SH 20085031 - abricots alcool ≤11,85% mas

Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Abricots en conserve avec alcool, titre alcoométrique massique acquis de 10,5 % mas, poids net 1 kg
- Abricots préparés avec addition dalcool, titre alcoométrique massique acquis de 11,2 % mas, poids net 1 kg
- Abricots conservés avec alcool, titre alcoométrique massique acquis de 9,8 % mas, poids net 1 kg
- Abricots avec alcool, titre alcoométrique massique acquis de 11,0 % mas, poids net 1 kg
- Abricots préparés avec alcool, titre alcoométrique massique acquis de 10,0 % mas, poids net 1 kg
- Abricots en conserve avec addition dalcool, titre alcoométrique massique acquis de 11,5 % mas, poids net 1 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs 200850 Abricots Avec addition d'alcool En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg D'une teneur en sucres excédant 13 % en poids Autres 20085031 Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 20085039 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200850
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20085031
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24