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Code SH 20085059 - abricots alcoolisés >15%
Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 15% en poids)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Abricots préparés avec addition dalcool, en boîtes de 500 g, teneur en alcool de 18% en poids.
- Abricots conservés avec addition dalcool, en bocaux de 1 kg, teneur en alcool de 20% en poids.
- Abricots préparés avec addition dalcool, en sachets de 300 g, teneur en alcool de 16% en poids.
- Abricots conservés avec addition dalcool, en pots de 750 g, teneur en alcool de 17% en poids.
- Abricots préparés avec addition dalcool, en barquettes de 400 g, teneur en alcool de 19% en poids.
- Abricots conservés avec addition dalcool, en bocaux de 1 kg, teneur en alcool de 20% en poids.
- Abricots préparés avec addition dalcool, en sachets de 300 g, teneur en alcool de 16% en poids.
- Abricots conservés avec addition dalcool, en pots de 750 g, teneur en alcool de 17% en poids.
- Abricots préparés avec addition dalcool, en barquettes de 400 g, teneur en alcool de 19% en poids.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200850
Abricots
Avec addition d'alcool
En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
20085051
D'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
20085059
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200850
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20085059
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24