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Code SH 20086019 - cerises alcoolisées sucrées
Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cerises macérées dans de lalcool, teneur en sucres de 10% en poids, titre alcoométrique massique acquis de 12% mas.
- Cerises conservées dans un sirop alcoolisé, teneur en sucres de 11% en poids, titre alcoométrique massique acquis de 13% mas.
- Cerises préparées avec addition de brandy, teneur en sucres de 9,5% en poids, titre alcoométrique massique acquis de 12,5% mas.
- Cerises conservées dans du vin fortifié, teneur en sucres de 10,5% en poids, titre alcoométrique massique acquis de 12,2% mas.
- Cerises marinées dans de lalcool éthylique, teneur en sucres de 9,8% en poids, titre alcoométrique massique acquis de 11,9% mas.
- Cerises conservées dans un sirop alcoolisé, teneur en sucres de 11% en poids, titre alcoométrique massique acquis de 13% mas.
- Cerises préparées avec addition de brandy, teneur en sucres de 9,5% en poids, titre alcoométrique massique acquis de 12,5% mas.
- Cerises conservées dans du vin fortifié, teneur en sucres de 10,5% en poids, titre alcoométrique massique acquis de 12,2% mas.
- Cerises marinées dans de lalcool éthylique, teneur en sucres de 9,8% en poids, titre alcoométrique massique acquis de 11,9% mas.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200860
Cerises
Avec addition d'alcool
D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
20086011
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20086019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200860
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20086019
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2025-01-01
Türkiye (TR)
Preferential tariff quota
Regulation 1712/06
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24