Code SH 20086031 - cerises alcool ≤11,85% mas

Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CERISES PRÉPARÉES, AVEC AJOUT D’ALCOOL, TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS : 9,5 % MAS.
- CERISES CONSERVÉES, AVEC ADDITION D’ALCOOL, TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS : 10 % MAS.
- CERISES PRÉPARÉES, AVEC AJOUT D’ALCOOL, TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS : 11 % MAS.
- CERISES CONSERVÉES, AVEC ADDITION D’ALCOOL, TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS : 9 % MAS.
- CERISES PRÉPARÉES, AVEC AJOUT D’ALCOOL, TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS : 10,5 % MAS.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs 200860 Cerises Avec addition d'alcool D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids Autres 20086031 Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 20086039 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200860
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20086031
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24