Code SH 20089703 - mélanges >1 kg

Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélange de noix de cajou et ananas (poids net : 1,5 kg, 60 % de noix de cajou, emballé sous vide)
- Mélange de noix de coco séchée et mangue (poids net : 2 kg, 55 % de noix de coco, emballé en sachet refermable)
- Mélange de noix du Brésil et papaye (poids net : 1,2 kg, 70 % de noix du Brésil, conditionné en boîte métallique)
- Mélange de noix de macadamia et banane (poids net : 1,8 kg, 65 % de noix de macadamia, emballé en sac plastique scellé)
- Mélange de pistaches et goyave (poids net : 3 kg, 50 % de pistaches, conditionné en carton doublé)
- Mélange de noix de pécan et fruit de la passion (poids net : 2,5 kg, 58 % de noix de pécan, emballé en barquette plastique)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819 200897 Mélanges De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux 20089703 En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20089705 En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200897
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089703
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2014-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2014-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2014-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1001/13
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 20089703
2013: 20081911
2014: 20089703