Code SH 20089712 - mélanges fruits tropicaux

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélange de mangues (poids : 60 %) et noix de coco, avec une teneur en sucres de 12 % et un titre alcoométrique massique de 10 %
- Mélange de goyaves (poids : 55 %), papayes et noix de cajou, préparé avec addition d’alcool, teneur en sucres de 10 % et titre alcoométrique massique de 9,5 %
- Mélange de litchis (poids : 50 %), fruits de la passion et noix macadamia, teneur en sucres de 11 % et titre alcoométrique massique de 8,7 %
- Mélange de tamarins (poids : 65 %), caramboles et noix du Brésil, avec une teneur en sucres de 13 % et un titre alcoométrique massique de 11 %
- Mélange de sapotilles (poids : 70 %), pitahayas et noix d’arec, teneur en sucres de 9,5 % et titre alcoométrique massique de 7,8 %

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819 200897 Mélanges De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux Autres Avec addition d'alcool D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 20089712 De fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) 20089714 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200897
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089712
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2012-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Georgia (GE)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Azerbaijan (AZ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2023-06-27
United States (US)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1110/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 20089712
2011: 20089212
➜
2012: 20089712