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Code SH 20089718 - mélanges alcoolisés sucrés exclus
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MÉLANGE DE FRUITS (FRAISES, CERISES, POMMES) PRÉPARÉ AVEC ADDITION D’ALCOOL, TENEUR EN SUCRE 12 % EN POIDS, TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS 12,5 % MAS
- MÉLANGE DE FRUITS (PÊCHES, ABRICOTS, PRUNES) CONSERVÉ AVEC ADDITION D’ALCOOL, TENEUR EN SUCRE 10,5 % EN POIDS, TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS 12 % MAS
- MÉLANGE DE FRUITS (FRAMBOISES, MYRTILLES, MÛRES) PRÉPARÉ AVEC ADDITION D’ALCOOL, TENEUR EN SUCRE 11 % EN POIDS, TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS 13 % MAS
- MÉLANGE DE FRUITS (ORANGES, CITRONS, LIMES) CONSERVÉ AVEC ADDITION D’ALCOOL, TENEUR EN SUCRE 9,5 % EN POIDS, TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS 12,2 % MAS
- MÉLANGE DE FRUITS (PÊCHES, ABRICOTS, PRUNES) CONSERVÉ AVEC ADDITION D’ALCOOL, TENEUR EN SUCRE 10,5 % EN POIDS, TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS 12 % MAS
- MÉLANGE DE FRUITS (FRAMBOISES, MYRTILLES, MÛRES) PRÉPARÉ AVEC ADDITION D’ALCOOL, TENEUR EN SUCRE 11 % EN POIDS, TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS 13 % MAS
- MÉLANGE DE FRUITS (ORANGES, CITRONS, LIMES) CONSERVÉ AVEC ADDITION D’ALCOOL, TENEUR EN SUCRE 9,5 % EN POIDS, TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS 12,2 % MAS
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819
200897
Mélanges
De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
Autres
Avec addition d'alcool
D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
Autres
20089716
De fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
20089718
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200897
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089718
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2012-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2024-02-07
Countries submitted to import restrictions following the Chernobyl accident (2038)
Entry into free circulation (restriction - feed and food)
Regulation 0256/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Azerbaijan (AZ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Georgia (GE)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2023-06-27
United States (US)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1110/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20089718
2011:
20089218
➜
2012:
20089718