Code SH 20089736 - mélanges tropicaux alcoolisés

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélange de mangues (60 %), papayes (30 %) et noix de coco (10 %), avec un titre alcoométrique massique acquis de 12 % mas.
- Mélange de fruits de la passion (55 %), litchis (25 %) et noix de macadamia (20 %), avec un titre alcoométrique massique acquis de 12,5 % mas.
- Mélange de goyaves (50 %), tamarins (30 %) et noix de cajou (20 %), avec un titre alcoométrique massique acquis de 13 % mas.
- Mélange de sapotilles (70 %) et noix du Brésil (30 %), avec un titre alcoométrique massique acquis de 11,9 % mas.
- Mélange de caramboles (65 %), pitahayas (20 %) et noix d’arec (15 %), avec un titre alcoométrique massique acquis de 12,2 % mas.
- Mélange de mangoustans (50 %), pommes de cajou (30 %) et noix de kola (20 %), avec un titre alcoométrique massique acquis de 12,8 % mas.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819 200897 Mélanges De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux Autres Avec addition d'alcool D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids Autres Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas Autres 20089736 De fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) 20089738 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200897
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089736
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2012-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Georgia (GE)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Azerbaijan (AZ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2023-06-27
United States (US)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1110/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 20089736
2011: 20089236
➜
2012: 20089736