Code SH 22011090 - eaux minérales artificielles non édulcorées

Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, y.c. les eaux gazéifiées

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- EAU MINÉRALE ARTIFICIELLE NON GAZÉIFIÉE, EN BOUTEILLE DE 1,5 LITRE, NON AROMATISÉE
- EAU MINÉRALE ARTIFICIELLE GAZÉIFIÉE, EN BOUTEILLE DE 500 ML, SANS ÉDULCORANTS
- EAU MINÉRALE ARTIFICIELLE NON GAZÉIFIÉE, EN BIDON DE 5 LITRES, NON AROMATISÉE
- EAU MINÉRALE ARTIFICIELLE GAZÉIFIÉE, EN CANETTE DE 330 ML, SANS SUCRES AJOUTÉS
- EAU MINÉRALE ARTIFICIELLE NON GAZÉIFIÉE, EN BOUTEILLE DE 750 ML, SANS ÉDULCORANTS
- EAU MINÉRALE ARTIFICIELLE GAZÉIFIÉE, EN BOUTEILLE DE 2 LITRES, NON AROMATISÉE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2201 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige 220110 Eaux minérales et eaux gazéifiées 22011090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2201
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220110
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22011090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22011090
2000: 22011091
2001: 22011090
2000: 22011099
2001: 22011090