Code SH 22030009 - bières malt récipients ≤10l

Bières de malt, en récipients d'une contenance <= 10 l (à l'excl. des bières présentées dans des bouteilles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BIÈRE DE MALT EN FÛT (CONTENANCE : 5 LITRES)
- BIÈRE DE MALT EN TONNELET (CONTENANCE : 8 LITRES)
- BIÈRE DE MALT EN CUBI (CONTENANCE : 10 LITRES)
- BIÈRE DE MALT EN POCHE SOUPLE (CONTENANCE : 3 LITRES)
- BIÈRE DE MALT EN RÉCIPIENT MÉTALLIQUE (CONTENANCE : 7 LITRES)
- BIÈRE DE MALT EN BAG-IN-BOX (CONTENANCE : 6 LITRES)
- BIÈRE DE MALT EN RÉCIPIENT PLASTIQUE (CONTENANCE : 4 LITRES)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    220300 Bières de malt En récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l 22030001 Présentées dans des bouteilles 22030009 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2203
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220300
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22030009
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22030009
1993: 22030090
1994: 22030009