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Code SH 22042188 - vin samos, muscat lemnos
Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vin de Samos en bouteille (1,5 L), 15 % vol, avec AOP
- Muscat de Lemnos en bouteille (750 ml), 15 % vol, avec IGP
- Vin de Samos en récipient (1 L), 15 % vol, avec AOP
- Muscat de Lemnos en récipient (500 ml), 15 % vol, avec IGP
- Vin de Samos en bouteille (1 L), 15 % vol, avec AOP
- Muscat de Lemnos en bouteille (1,75 L), 15 % vol, avec IGP
- Muscat de Lemnos en bouteille (750 ml), 15 % vol, avec IGP
- Vin de Samos en récipient (1 L), 15 % vol, avec AOP
- Muscat de Lemnos en récipient (500 ml), 15 % vol, avec IGP
- Vin de Samos en bouteille (1 L), 15 % vol, avec AOP
- Muscat de Lemnos en bouteille (1,75 L), 15 % vol, avec IGP
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2204
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
220421
En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
Autres
Produits dans l'Union européenne
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
22042185
Vin de Madère et moscatel de Setúbal
22042186
Vin de Xérès
22042187
Vin de Marsala
22042188
Vin de Samos et muscat de Lemnos
22042189
Vin de Porto
22042190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220421
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042188
2014-02-01
All third countries (1008)
Declaration of subheading submitted to restrictions (import)
Regulation 1001/13
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 22042188
Changements en faveur de 22042188
2009:
22042188
➜
2010:
22042188
Changements en faveur de 22042188
1994:
22042149
➜
1995:
22042188
2009:
22042188
➜
2010:
22042188
2009:
22042198
➜
2010:
22042188