Code SH 22060059 - hydromel, boissons fermentées, ≤2l

Hydromel et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Hydromel non mousseux en bouteille de 1,5 litre
- Mélange de cidre et de jus de pomme non mousseux en récipient de 1 litre
- Boisson fermentée à base de fruits rouges non mousseuse en bouteille de 0,75 litre
- Mélange de saké et de thé vert non mousseux en récipient de 1,8 litre
- Hydromel aromatisé à la vanille non mousseux en bouteille de 2 litres
- Boisson fermentée à base de miel et de gingembre non mousseuse en récipient de 1,2 litre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    220600 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs Autres Mousseuses Non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance N'excédant pas 2 l 22060051 Cidre et poiré 22060059 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2206
53 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220600
53 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22060059
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22060059
1993: 22060093
1994: 22060059