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Code SH 22060059 - hydromel, boissons fermentées, ≤2l
Hydromel et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Hydromel non mousseux en bouteille de 1,5 litre
- Mélange de cidre et de jus de pomme non mousseux en récipient de 1 litre
- Boisson fermentée à base de fruits rouges non mousseuse en bouteille de 0,75 litre
- Mélange de saké et de thé vert non mousseux en récipient de 1,8 litre
- Hydromel aromatisé à la vanille non mousseux en bouteille de 2 litres
- Boisson fermentée à base de miel et de gingembre non mousseuse en récipient de 1,2 litre
- Mélange de cidre et de jus de pomme non mousseux en récipient de 1 litre
- Boisson fermentée à base de fruits rouges non mousseuse en bouteille de 0,75 litre
- Mélange de saké et de thé vert non mousseux en récipient de 1,8 litre
- Hydromel aromatisé à la vanille non mousseux en bouteille de 2 litres
- Boisson fermentée à base de miel et de gingembre non mousseuse en récipient de 1,2 litre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
220600
Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs
Autres
Mousseuses
Non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance
N'excédant pas 2 l
22060051
Cidre et poiré
22060059
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2206
53 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220600
53 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22060059
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22060059
1993:
22060093
➜
1994:
22060059